Un cours sur les grands enjeux du droit spatial

14 août 2024

Intitulé : “Relations internationales dans l’espace extra-atmosphérique par le prisme juridique", il est dispensé par deux doctorants en droit, Katia Coutant et Alban Guyomarc’h. Ce cours propose une analyse approfondie des relations internationales et du cadre juridique relatif aux activités humaines dans l’espace extra-atmosphérique.

Intitulé “Relations internationales dans l’espace extra-atmosphérique par le prisme juridique », ce cours offre une introduction aux grands enjeux soulevés par les activités humaines dans l’espace extra-atmosphérique. Dispensé au premier semestre, il est ouvert aux étudiantes et étudiants de toute discpline.

Enseignants

Katia Coutant (Université Paris Nanterre) et Alban Guyomarc’h (Université Paris Panthéon Assas)

Tous les lundis de 18 h à 20 h. 6 ECTS

Synopsis du cours

Après une introduction aux concepts fondamentaux des relations internationales et du droit, indispensables pour comprendre les enjeux spatiaux, le semestre est consacré à l’étude des grands thèmes et grands enjeux du droit spatial, allant de la privatisation à la protection de l’environnement.

Le cours propose un aperçu de l’histoire des activités humaines dans l’espace en soulignant les influences non eurocentrées. La construction du droit de l’espace extra-atmosphérique dans un contexte de guerre froide jusqu’au droit spatial moderne fera l’objet de développements, permettant de connaître le cadre actuel applicable aux activités spatiales.

Les grands enjeux relatifs à l’espace extra-atmosphérique tels que la question de l’espace comme « commun », les utilisations militaires de l’espace extra-atmosphérique, le principe de liberté scientifique sont examinés en profondeur.

Ce cours permet donc d’acquérir les fondements en droit de l’espace extra-atmosphérique et les enjeux de relations internationales y étant relatifs.

Le cours aborde également les principes régulant l’envoi et l’usage des satellites dans l’espace extra-atmosphérique. Le cours traite aussi du rôle des normes techniques dans la coopération internationale et le contrôle des technologies spatiales, et des innovations législatives nationales influençant le droit spatial global. Enfin, les défis environnementaux, tels que les débris spatiaux et l’exploitation des ressources naturelles lunaires, sont analysés sous l’angle juridique, montrant les efforts pour réglementer et gérer ces problématiques dans un cadre international.

L’ensemble de ces éléments sont abordés au regard de la dynamique actuelle de privatisation et de commercialisation de l’espace extra-atmosphérique. Cela permet de couvrir les conséquences de celles-ci sur les rapports de puissances dans l’espace extra-atmosphérique, tant entre acteurs puissants, que dans l’évolution des rôles des Etats et acteurs n’ayant pas participé à la course à l’espace au XXème siècle.

Détail des séances

Séance 1 : Prolégomènes. Lundi 16 septembre 2024.

18h-20h. ENS, 45 rue d’Ulm, salle des Actes.

Séance 2 : L’Espace avant les activités spatiales. Lundi 23 septembre 2024.